Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rieflé 1609
SARL RIEFLÉ JOSEPH ET FILS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99777812
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque Rieflé 1609

Déposée le 24 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEFLÉ JOSEPH ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Rieflé 1609 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEFLÉ JOSEPH ET FILS domicilié(e) 11 place de la Mairie, 68250 PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 223 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque Rieflé 1609 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rieflé 1609 est expirée depuis le 24 février 2009.

RIEFLÉ JOSEPH ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : RIEFLÉ RÉGENCE


SARL RIEFLÉ JOSEPH ET FILS (Société à Responsabilité Limitée) - 11 place de la Mairie, 68250 PFAFFENHEIM - France - SIREN 342223518


CABINET NUSS - France


Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392840 - Publication au BOPI 2004-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vins, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières).